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Marques déposées par TECHNI-MODUL ENGINEERING
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SMART CONTROL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMART CONTROL
TECHNI-MODUL ENGINEERING

Numéro de dépôt :
4462999
Date de dépôt :
20/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2028
SMART CONTROL de TECHNI-MODUL ENGINEERING

Présentation de la marque SMART CONTROL

Déposée par voie électronique le 20 juin 2018 par TECHNI-MODUL ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est TECHNI-MODUL ENGINEERING domicilié(e) ZAC de Pérache - 63114 - COUDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PELLISSIER domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SMART CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART CONTROL arrivera à expiration en date du 20 juin 2028.

TECHNI-MODUL ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes : SMART INJECTION , SMART PICK&PLACE , FPTM , SMART PILOT , TSHM , SMART KITTING , SMART INJECTION , SMART LAY-UP , SMART GRIPPER


TECHNI-MODUL ENGINEERING - ZAC de Pérache - 63114 - COUDES - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PELLISSIER - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Machines-outils ; robots industriels notamment pour procédés de fabrication ; robots et mécanismes robotisés pour le travail et le façonnage de matériaux composites, notamment pour le drapage de préforme en matériaux composites ;

Dispositif informatique intégrant un logiciel et une caméra et permettant le suivi et le contrôle de processus industriels de fabrication, la détection et la signalisation de déficiences ou d'incidents de fabrication.